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Tag: Sénat

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Les téléphones mobiles quittent les bancs de l'école

Les sénateurs ont adopté hier, dans le cadre du second Grenelle de l'environnement, l'interdiction des téléphones mobiles dans les écoles maternelles et primaires ainsi que dans les collèges, comme le souhaitait Chantal Jouanno. lire la suite..

le 08/10/2009 à 12h00

Le Sénat a adopté la version définitive d'Hadopi 2

Sans grande surprise, les sénateurs ont voté pour la version du texte Hadopi 2 validée la semaine dernière par la commission mixte paritaire. Hadopi 2 retournera le 22 septembre devant les députés pour son adoption définitive. lire la suite..

le 21/09/2009 à 18h40

Vers une interdiction du mobile dans les écoles et collèges ?

Le Sénat vient d'adopter un texte interdisant l'usage du téléphone mobile dans les écoles et collèges. Les élèves devraient attendre d'être au lycée avant d'être autorisés à utiliser leur smartphone chéri à l'intérieur d'un établissement scolaire. lire la suite..

le 13/07/2009 à 12h48

Hadopi 2 : pas d'embûches au Sénat pour les sanctions

C'est sans faire de difficultés que les sénateurs ont suivi le gouvernement en validant les dispositions du projet de loi complémentaire à Création et Internet. Le volet représsif, baptisé Hadopi 2, a été adopté par 189 voix contre 142. lire la suite..

le 09/07/2009 à 10h57

Hadopi 2 : les sénateurs concoctent leurs sanctions

La commission des affaires culturelles du Sénat, qui s'est réunie le jeudi 3 juillet, a validé une batterie d'amendements présentés par le sénateur UMP Michel Thiollière fixant les nouvelles sanctions d'Hadopi 2. lire la suite..

le 03/07/2009 à 10h43

Le Sénat réfléchit à la vie privée à l'heure du numérique

Deux sénateurs ont remis un rapport d'information sur la vie privée à l'heure des mémoires numériques. Ils préconisent notamment d'améliorer l'information autour des univers numériques et de renforcer les pouvoirs de la CNIL. lire la suite..

le 04/06/2009 à 11h49

La loi sur l'audiovisuel entame le dernier virage

Examinée à l'Assemblée Nationale et au Sénat dans les deux prochains jours, la réforme de l'audiovisuel devra également passer par le Conseil constitutionnel avant d'être définitivement adoptée. Pour autant, rien n'est encore joué. lire la suite..

le 03/02/2009 à 14h49

Audiovisuel : la commission mixte paritaire rend sa copie

La commission mixte paritaire (CMP) chargée de trouver une solution commune entre sénateurs et députés au sujet de la réforme de l'audiovisuel a rendu ses décisions. La redevance augmentera, mais les autres propositions du Sénat ont été rejetées. lire la suite..

le 29/01/2009 à 12h19

Redevance TV : le Sénat l'augmente et l'étend aux ordinateurs

Le Sénat a voté, contre l'avis du gouvernement, l'augmentation de la redevance TV, qui devrait désormais passer à 120 €. De plus, les détenteurs d'ordinateurs devraient également s'acquitter de cette taxe. lire la suite..

le 16/01/2009 à 10h55

La redevance audiovisuelle passerait de 116 à 121 euros

La discussion sur la réforme de l'audiovisuel public bat son plein au Sénat et aux dernières nouvelles, il semblerait qu'un compromis ait été trouvé pour l'augmentation de la redevance TV qui passerait de 116 à 121 euros d'ici 2010. lire la suite..

le 12/01/2009 à 17h56

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