Une taxe copie privée à l'étude pour le support papier

Brève rédigée le 01/04/2008 à 11h36 par Patrick E.

A peine la découverte du fabuleux trésor sonore dévoilée ces derniers jours qu'un député a émis l'hypothèse d'ajouter le support papier à la liste des médias taxés pour copie privée.

[Mise à Jour] Une rumeur nous dit que cette information est due à une date spéciale. En effet, le 1er avril est souvent lié à quelques blagues qu'il est impossible de manquer, même pour un média aussi sérieux que le nôtre.
L'impôt sur le papier ne sera donc pas une réalité et n'est né que dans l'esprit d'un rédacteur. Ceci étant, rien ne dit qu'un politique ne puisse récupérer le filon...

Une rumeur selon laquelle un député aurait émis l'idée de réfléchir à une éventuelle taxe sur le papier depuis la découverte du premier enregistrement sonore datant de 1860 vient d'être lancée depuis ce week end.

Depuis que la taxe sur la copie privée existe, on a vu la liste des supports s'agrandir de mois en mois. La nouvelle rumeur concerne un support qu'on n'aurait jamais pu imaginer dans la liste des « médias » à proprement parlé : le papier.

Au clair de la lune

Dans le courant de la semaine dernière, nous avons tous appris la découverte absolument fabuleuse du premier enregistrement sur support physique d'une chanson célèbre « Au clair de la lune ». Un enregistrement réalisé le 9 avril 1860 et déposé à l'Académie des Sciences à Paris en 1861.

C'est une équipe de chercheurs américains qui est à l'origine du « décodage » de ce premier enregistrement humain sur un support physique. Le « précieux » a été découvert dans les archives de l'Académie des sciences à Paris en février de cette année.

Inventé en 1860 par le Français Edouard-Léon Scott de Martinville, le « phonautographe » était un appareil qui transcrivait les ondes sur un rouleau de papier enduit de fumée noire.



A noter que Scott a été à l'origine d'autres essais d'enregistrements à l'aide de son « phonautographe », dès 1857 en fait, avant d'obtenir le résultat désormais célèbre de la chanson « Au clair de la lune », air probablement chanté par sa propre fille.

L'inestimable document a été diffusé pour la première fois vendredi dernier lors de la conférence annuelle de l'Association des collections d'enregistrements sonores (ARSC) par l'association First Sounds.

Pour écouter le document et en savoir plus, n'hésitez à visiter le site officiel de l'association First Sounds.

Quand le papier vient en aide aux alchimistes des taxes

Tout est sujet à taxe et surtout en matière de culture. A partir du moment où un utilisateur peut faire la copie d'une œuvre, le support utilisé doit être rémunérateur pour les auteurs et les ayants droits.

Que ce soit une clé USB, un disque dur, un CD ou un DVD, tout est taxé au maximum. Bientôt les mobiles le seront de la même façon. Rien n'échappe à ceux qui réfléchissent à la place des artistes en ce qui concerne leurs droits d'auteur.

A ce titre, quand un utilisateur « oublie » les droits d'auteur, la Sacem sait leur rafraîchir la mémoire :

Rappelez vous la mésaventure d'une institutrice qui avait reçu une facture de 75 euros de la Sacem pour avoir fait chanter à sa classe la chanson « Adieu monsieur le professeur », d'Hugues Aufray, lors d'un spectacle organisé dans une salle polyvalente, en juillet 2006 (Voir ici).

Qui va payer et combien ?

C'est une filière toute entière qui va devoir augmenter ses tarifs au profit de la copie privée et, le moins que l'on puisse dire, c'est que cette taxe ne devrait pas être accueillie avec enthousiasme par les consommateurs.

Il faut savoir qu'en France, la consommation du support papier est encore très forte, que ce soit pour tous les documents administratifs, commerciaux ou tout simplement à usage privé.

Du peu de renseignements qu'on a pu obtenir, la taxe devrait tourner autour de 5 %.
En clair, les tarifs de tous les produits papier vont être majorés de 5 % dans les prochaines semaines (mois ?).

D'une découverte majeure en matière sonore, le député en fait une récupération audacieuse, voire scandaleuse. Certes, son identité et son projet devraient être connus dans les semaines à venir, mais en attendant, il aurait pu s'abstenir d'en parler si vite.

Affaire à suivre...

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