Affaire Olivier Martinez - Fuzz.fr : le site fait appel

Brève rédigée le 21/04/2008 à 17h29 par Charles P.



Eric Dupin, créateur de Fuzz, a décidé de faire appel dans l'affaire l'opposant à Olivier Martinez. Cette riposte laisse présager des mois de suspense pour l'Internet collaboratif français.



Le jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Paris ne satisfait pas Eric Dupin, créateur de fuzz.fr. Après quelques semaines de réflexions, il a décidé de faire appel de la décision qui le condamnait à verser 1000 euros de dommages et intérêts à Olivier Martinez ainsi que 1500 euros de frais de justice pour atteinte à la vie privée.

Nous vous avions déjà rendu compte de cet événement à la fin du mois de mars (voir article ici) mais il semble qu'Eric Dupin ne soit pas prêt à se laisser faire. Il le souligne sur son site Presse Citron : « Ma conviction et la réflexion aidant, après de nombreuses discussions et conseils pris auprès de personnes dont l'avis compte pour moi, j'ai donc décidé de faire appel ». Le jugement rendu a donné beaucoup d'écho sur l'Internet francophone, revêtant ainsi un fort pouvoir médiatique. Eric Dupin confie également que le député à l'origine de la LCEN (loi pour la confiance dans l'économie numérique) l'a contacté à la suite de cette affaire. Le député en question a d'ailleurs proposé une révision de la LCEN la semaine dernière afin qu'elle s'adapte mieux au web participatif.

Cet appel laisse entrevoir de nouvelles perspectives. La procédure sera plus longue, de 6 à 12 mois, mais permettra cette fois d'aborder toute la complexité technique et les nuances de l'Internet collaboratif pour que la justice en comprenne le fonctionnement dans les moindres détails.

Quelles conséquences pour cet appel ?

Deux choix sont possibles. La justice peut prendre la direction opposée du premier jugement et reconnaître le statut d'hébergeur à Fuzz. Cette hypothèse rejoindrait la décision rendue la semaine dernière concernant Dailymotion (lire news ici). Cela permettrait donc de reconnaître le rôle particulier des plateformes participatives sur Internet : les internautes fournissent un contenu (texte, lien, vidéo...) via une structure mise en place par le site.

La deuxième possibilité, moins réjouissante, serait que la justice confirme le premier jugement. Dans ce cas là, cette décision ferait réellement jurisprudence dans le cadre du web 2.0 en France. Toutefois, elle irait à l'encontre de celle rendue dans l'affaire Dailymotion, instaurant une différence entre un site communautaire affichant des liens en hypertexte et un autre hébergeant des vidéos alors que les deux structures adoptent un fonctionnement similaire.


Eric Dupin commente ainsi sa démarche : « Je ne suis pas le chevalier blanc ni le porte-drapeau du web (je ne voudrais pas que l'on me fasse porter un chapeau trop grand pour moi) et je fais d'abord cela pour ma gueule. » Pas question donc pour lui d'endosser le rôle de porte-parole du web français même s'il mobilise une grande partie de l'attention des acteurs de l'Internet national. Toutefois cet évènement pourrait avoir des répercussions, comme le précise le créateur de Fuzz : « si elle réussit, cette action jouera aussi de facto en faveur de tout le web collaboratif francophone, car, qu'il s'agisse de Fuzz ou d'autres sites, nous ne pouvons pas laisser cette décision aussi contestable maintenir tous les acteurs du web français dans une telle insécurité juridique. »

La bataille est donc engagée. Le deuxième round de l'Internet collaboratif contre le hussard Martinez va commencer.

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