Bouygues Telecom doit abattre son antenne-sapin

Brève rédigée le 02/10/2008 à 13h08 par Stéphane Caruana

Les questions sanitaires soulevées par les ondes électromagnétiques n'en finissent pas de susciter le débat. Dernier événement en date, un jugement vient d'être rendu qui préconise le principe de précaution, enjoignant Bouygues Telecom de démonter une antenne-relais en banlieue lyonnaise.




Durant l'été, les nombreuses plaintes d'employés de bibliothèques municipales parisiennes avaient conduit la Mairie de Paris d'abandonner l'utilisation du Wi-Fi dans ces établissements (voir article).

Depuis, l'équipe municipale de Paris s'est sérieusement intéressée au problème en lançant notamment « une conférence citoyenne consacrée au thème des ondes électromagnétiques dont les résultats sont attendus au plus tard au printemps 2009 » (voir article).


A présent, c'est aux ondes GSM que s'intéresse la justice. Le tribunal de grande instance de Nanterre a en effet condamné Bouygues Telecom à retirer une antenne-relais camouflée en sapin située à Tassin La Demi Lune, dans le Rhône. De telles condamnations ont déjà été prononcées en vertu du « trouble de jouissance ». Néanmoins, le jugement rendu cette fois ne s'appuie pas sur le droit des biens.


En accordant à chacun des trois couples plaignants 3 000 € de dommages et intérêts au titre de leur « exposition au risque sanitaire », le jugement souligne l'aspect sanitaire du dossier et pourrait faire jurisprudence en appliquant le principe de précaution. En effet, selon le TGI de Nanterre, « le risque de troubles [...] est lui certain puisqu'il n'est pas contesté que les autorités compétentes en la matière, tant internationales que françaises, préconisent de faire application d'un principe de précaution ».

Or, en l'espèce, l'absence de toute étude scientifique sérieuse confirmant ou infirmant le lien de cause à effet entre les antennes-relais et les troubles sanitaires pourrait se révéler préjudiciable pour les opérateurs mobiles. Si le principe de précaution en la matière fait jurisprudence, les plaintes pourraient se multiplier et la couverture GSM du territoire pourrait s'en trouver affectée.

Néanmoins, Bouygues Telecom devrait faire appel et le premier jugement pourrait être cassé. Ce qui permettrait de repousser aux calendes grecques la question de l'impact des ondes électromagnétiques sur la santé.

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