Bruxelles s'intéresse à la numérisation des bibliothèques

La Commission européenne cherche à encadrer la numérisation des bibliothèques afin de permettre aux Européens d'accéder à leur fonds culturel sans que le droit d'auteur ne soit bafoué et sans que Google ne se pose en interlocuteur unique.


A l'occasion de la 61ème Foire du Livre de Francfort, l'Union européenne a présenté sa bibliothèque virtuelle, qui met à disposition de chacun, gratuitement, 50 ans de documents européens dans une cinquantaine de langues.

A cela fait aujourd'hui écho la mise à l'ordre du jour, par la Commission européenne, de la question de la numérisation des bibliothèques.

En effet, à l'heure où l'entreprise de numérisation des oeuvres menée par Google inquiète éditeurs et bibliothécaires, Bruxelles a décidé de se saisir du débat.

Il ne s'agit pas là de remettre en question le principe de la numérisation des fonds, qui ouvre des perspectives de diffusion des oeuvres et des documents jusqu'alors insoupçonnées, à l'instar de Europeana, de la bibliothèque numérique mondiale de l'UNESCO ou encore de l'initiative audacieuse de la bibliothèque municipale de Lyon.

Selon Charlie McCreevy, commissaire européen en charge du marché intérieur : « Nous devons mettre en valeur l’Europe comme centre de créativité et d’innovation. Au lieu de prendre la poussière dans les rayons, l’important patrimoine des bibliothèques européennes doit être rendu accessible à nos concitoyens ».

Néanmoins, si la Commission européenne se montre largement favorable à la numérisation des bibliothèques, elle considère que certaines règles doivent être respectées.

Ainsi, pour Viviane Reding, commissaire européenne en charge de la Société de l'Information : « Partout dans le monde, d'importants programmes de numérisation ont d’ores et déjà été lancés. L’Europe doit saisir cette occasion pour prendre un rôle de premier plan et faire en sorte que la numérisation des livres se fasse en se fondant sur la législation européenne en matière de droits d’auteur et dans le plus grandrespect de la diversité culturelle de l’Europe. Dotée d’un riche patrimoine culturel, l’Europe est la région qui a le plus à offrir et à gagner avec la numérisation des livres. Si nous agissons rapidement, des solutions européennes créant un environnement concurrentiel pour la numérisation des livres pourraient fonctionner plus tôt que celles qui sont actuellement envisagées aux Etats-Unis avec l'accord sur Google Books ».

Non seulement l'Europe ne peut envisager de se retrouver seule à ne pas donner accès à des versions numériques de ses fonds culturels, mais elle doit également veiller à ce que Google ne se constitue pas en la matière un monopole qui pourrait tourner aux désavantages des auteurs.

En outre, la Commission doit se pencher sur le statut particulier des oeuvres dites orphelines, c'est-à-dire des oeuvres protégées par le droit d'auteur mais dont l'ayant droit n'est pas connu. Celles-ci représentent une partie assez conséquente des collections (jusqu'à 40 % pour la British Library) et ne peuvent être légalement numérisées dans l'état actuel des choses.


En mettant l'accent sur la conservation numérique et la diffusion de matériel universitaire et culturel, Bruxelles souhaite « s'assurer que les Européens disposent d’un accès à leur propre patrimoine culturel, tout en garantissant que les auteurs européens perçoivent une juste rémunération ».


Question d'autant plus actuelle que la commercialisation des ebooks – Kindle d'Amazon ou Reader de Sony – encore balbutiante, est appelée à se développer rapidement. C'est donc toute la filière du livre qui a besoin d'un cadre clair et précis de la numérisation des oeuvres.

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