M6 perd son procès contre TV Replay

M6 avait entamé une action en justice à l'encontre de l'éditeur de deux sites proposant des contenus de télévision de rattrapage, TV Replay et TotalVoD pour plusieurs motifs : parasitisme commercial, violation de droit d'auteurs et concurrence déloyale. La chaîne a été déboutée par le Tribunal de Grande de Paris dans un jugement rendu le 18 juin.

Le succès des services de télévision de rattrapage aiguise les appétits. La chaîne M6 fait figure de pionnière dans ce domaine puisqu'elle a été l'une des premières à proposer ses émissions en catch up TV avec M6 Replay. Par la suite, d'autres services de ce type ont vu le jour, notamment W9 Replay, dédié aux programmes de la petite sœur de M6.

Au fur et à mesure, le nombre de chaînes proposant les programmes de leur grille avec un service de rattrapage a augmenté jusqu'à atteindre une bonne dizaine aujourd'hui. Pour éviter à l'internaute de naviguer sur le site de chaque chaîne pour voir si tel ou tel programme est disponible, le site TV Replay a eu la bonne idée de centraliser les liens vers les différents contenus mis à disposition par les chaînes.

Pour faire simple, TV Replay est un répertoire permettant d'accéder directement au programme désiré avec un classement par thème et par chaîne. Mais au mois de mai 2010, le groupe M6 porte plainte contre l'éditeur du site pour parasitisme et violation de droit d'auteur. Selon la chaîne, les liens proposés par TV Replay (dirigeant directement vers le programme choisi et non vers la page d'accueil de M6 Replay) la priverait de revenus publicitaires conséquents et lui causerait donc un préjudice économique.

Cet argument n'a pas convaincu le Tribunal de Grande Instance de Paris qui, dans son jugement du 18 juin, a débouté le groupe M6 et a même condamné M6 Web à payer 30 000 € à TV Replay « en réparation des actes de dénigrement dont elle a fait preuve », selon le communiqué publié par SDBS Active, société éditrice de TV Replay et de TotalVoD qui propose également de visionner des programmes TV.

Le groupe audiovisuel n'a pas encore communiqué sur cette décision. On ne sait donc pas, à l'heure actuelle, si M6 compte faire appel de la décision. Du côté de TV Replay, on se réjouit de cette décision. Patrick Suquet, créateur du service, affirme que le site « va donc pouvoir poursuivre son développement et continuer à contribuer à la promotion des œuvres légales diffusées sur les plates-formes de télévision de rattrapage ».

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