Hadopi rend public son mail type

Avec l'envoi des premières demandes d'identification d'adresses IP aux FAI, on savait que l'Hadopi se mettait en ordre de bataille. La publication, ce mardi, du mail type qui sera envoyé aux internautes soupçonnés de piratage, semble le confirmer. Les premiers messages d'avertissement pourraient partir dans 48 heures seulement.


La Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet vient de rendre public le contenu des mails d'avertissement qui constitueront la première étape de la riposte graduée contre le téléchargement illégal.

Dans ce message, l'Hadopi assure le service minimum. Elle informe l'internaute que sa connexion a été utilisée à des fins frauduleuses et qu'il en est tenu responsable. Faute d'avoir achevé le processus de labellisation des moyens de sécurisation, elle ne peut que lui signifier qu'il doit « veiller à ce que [son] accès ne fasse pas l'objet d'un usage frauduleux, en prenant toute les précautions pour le sécuriser ».

L'e-mail d'avertissement de l'Hadopi


En outre, le gouvernement n'ayant pas encore pris la peine de favoriser l'émergence d'une réelle offre culturelle légale en ligne, le mail de l'Hadopi se contente de rappeler « que des services en ligne de plus en plus nombreux proposent aujourd'hui des offres légales attractives et respectueuses des droits des créateurs ».

Or, le site Internet de l'Hadopi se faisant toujours attendre, ce n'est vraisemblablement pas là que les internautes trouveront des informations complémentaires. Respectant ses obligations d'informations au strict minimum, la Haute Autorité souligne une fois de plus sa volonté d'envoyer rapidement les premiers mails d'avertissement – on parle d'envoi sous 48 heures – bien que seul le volet répressif de la loi sur le téléchargement soit sur pied.

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