Les douaniers européens unis face à la contrefaçon sur Internet

Pour lutter efficacement contre ce fléau qu'est la contrefaçon sur Internet, les experts douaniers des 27 Etats membres de l'Union européenne se sont réunis lundi. Le but de ce séminaire baptisé « Contrefaçon et Internet » est d'accroître les moyens de lutte contre un trafic qui prend de plus en plus d'ampleur sur la toile. Aujourd'hui 15 % des transactions d'articles contrefaits se font sur Internet.

Internet a bouleversé nos habitudes pour le meilleur et parfois pour le pire. Ceux qui ont bien compris les avantages qu'ils pouvaient tirer du net sont les trafiquants. Si le marché de la contrefaçon a explosé ces dernières années, ce phénomène s'est accru sur la toile.

En 2006, sur 3,6 millions d'articles interceptés par les douanes, 75 000 étaient écoulés sur le web, soit 2 %. Aujourd'hui, les douanes ont saisi 7 millions de copies en tout genre (vêtements, médicaments, montres...) dont 15 % provenant d'Internet. « Le web a ouvert ce marché illicite à tous les produits » a expliqué Jérôme Fournel, directeur général des douanes.

Ces trafics représentent un véritable danger pour les consommateurs mais aussi une menace pour les industries et l'économie. Les douanes rappellent que « la contrefaçon équivaut à la perte de 40 000 emplois. »

L'union fait la force

Malgré le renforcement des mesures de lutte et des moyens avec la création de Cyberdouane, une unité spéciale de traque des trafics sur Internet, les quinze enquêteurs qui la composent ne sont pas assez pour enrayer ce fléau.

C'est la raison pour laquelle, les cyber-enquêteurs, les représentants de la Commission européenne et des acteurs du secteur privé (fédérations socio-professionnelles, laboratoires pharmaceutiques, entreprises du e-commerce, sites de vente en ligne) ont présenté une série de recommandations.

Parmi celles-ci, les dispositifs juridiques des 27 pays vont être renforcés et chaque Etat devrait avoir la possibilité de créer une unité nationale de lutte contre la fraude sur le web. En outre, les Etats membres devraient aussi mutualiser leurs moyens technologiques et juridiques et renforcer l'utilisation des réseaux de renseignements dans la lutte contre la contrefaçon via Internet.

Les petits colis dans le collimateur

Pour les amateurs d'achat à l'étranger, les douaniers envisagent aussi de renforcer les contrôles des petits paquets notamment en investissant les centres postaux et le fret express.

D'autre part, la Commission européenne s'est engagée « à mettre en place un groupe d'experts afin de soutenir l'action des États-membres en matière de suivi des orientations générales de lutte contre la contrefaçon sur internet et en matière d'échange de bonnes pratiques ».

Enfin, les experts douaniers ont insisté sur l'efficacité des actions internationales. En effet, ce séminaire est un premier pas pour une lutte contre un trafic qui ne se limite pas aux frontières de l'Europe.

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