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Baroin cède sur la TVA réduite pour le livre numérique

Brève rédigée le 09/12/2010 à 14h30 par Stéphane Caruana

Le livre numérique, qui pourrait prochainement connaître un essor en France, va finalement bénéficier d'une TVA réduite à 5,5 % grâce aux sénateurs qui se sont opposés à l'avis du gouvernement. François Baroin (photo ci-contre) a reconnu qu'il s'agissait d'une mesure allant dans le sens de l'exception culturelle française.

L'examen du projet de loi du budget 2011 a donné lieu à une succession de bras de fer entre le Sénat et le gouvernement. L'une de ces oppositions portait notamment sur la taxation du livre numérique au taux réduit de 5,5 % au titre de la TVA.

Alors que la Fnac commercialise désormais sa propre liseuse électronique et que Google cherche à trouver des accords avec les éditeurs français pour diffuser leurs ouvrages numérisés sur son nouveau service dédié aux ebooks, François Baroin, ministre du Budget, s'est plié à la décision des sénateurs.

Il a en effet estimé qu'une telle mesure « s'inscrit pleinement dans la politique de défense d'une certaine exception française en matière culturelle ». Par ailleurs, l'ancien ministre de la Culture, Jacques Toubon, a été chargé d'effectuer le tour des capitales européennes afin d'aboutir à une position commune des 27 Etats-membres de l'Union sur cette question.

Bénéficiant d'un taux d'imposition avantageux, le livre numérique devrait donc commencer à s'épanouir pleinement en France. A titre d'exemple, aux Etats-Unis, le marché du livre numérique devrait atteindre près d'un milliard de dollars à la fin de l'année 2010.

Source : Challenges

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Les commentaires des membres

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Pour voir le livre numérique s'épanouir vraiment, il faudrait déjà que les prix soient établis logiquement. Comment peut-on justifier un prix proche de l'édition brochée (souvent autour de 16) lorsque l'édition poche existe, et coûte donc déjà deux fois moins cher ?

Nenaal - 10/12/2010 à 19h12

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