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Le Conseil National du Numérique se met au travail

5
FEV
2013
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tout-numériqueA peine ses membres viennent-ils d’être nommés que le nouveau Conseil National du Numérique s’intéresse aux dossiers-clés du moment. Après une première réunion le 1er février, un groupe de travail a été formé pour étudier la neutralité du net. Deux groupes sur la fracture numérique et la fiscalité seront également consitués.

L’agenda du Conseil National du Numérique est déjà chargé. Un peu plus de deux semaines après la nomination de ses membres, le Conseil National du Numérique en version 2.0 se penche sur les dossiers brûlants du moment.

Les membres du CNNum ont tenu leur première réunion plénière vendredi 1er février. A cette occasion, un premier groupe de travail a été formé. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif, et Fleur Pellerin, ministre chargée de l’Economie numérique, ont saisi le CNNum sur trois sujets : la neutralité du net, la lutte contre la fracture numérique et la fiscalité à l’ère du numérique.

Bande passanteAvant la fin du mois de février, le Conseil National du Numérique devra rendre un avis sur la Net Neutralité pour « étudier l’effectivité du cadre juridique actuel dans le but de protéger la liberté d’expression et de communication des internautes. » Le groupe de travail s’intéressant à cette question sera piloté par Christine Balagué, chercheuse à Mines-Télécom. Elle sera entourée de Bernard Stiegler, Marc Tessier, Tristan Nitot, Jean-Baptiste Rudelle et Serge Abiteboul.

Un séminaire se tiendra le 16 février afin que Nicolas Colin et Pierre Collin présentent leur rapport sur la fiscalité de l’économie numérique. Un groupe de travail sur ce sujet sera formé ensuite. Un autre groupe s’intéressera à la lutte contre la fracture numérique.

L’ensemble de ces questions sera abordé le 28 février à l’occasion du premier séminaire gouvernemental sur le numérique.

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