A 16:33 dans Bouygues Telecom

Bouygues en roaming : le mystère des MMS surtaxés

26
JUIN
2017
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Questions sur une curiosité dénichée dans les tarifs de Bouygues : les MMS payants en roaming depuis l’Europe et les DOM vers les numéros non métropolitains.

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Depuis le 15 juin, toutes les communications depuis l’Europe et les DOM vers la métropole, l’Europe et les DOM sont incluses sans frais dans les forfaits mobiles. Toutes ? Non. Il subsiste, chez Bouygues Telecom, des surfacturations en itinérance sur une catégorie bien précise : les MMS, que l’opérateur fait payer à ses abonnés B&You et Sensation au même tarif qu’un envoi depuis la France vers l’étranger.

Attention à la facture

Principe de tarification : les MMS envoyés depuis l’Europe et les DOM sont inclus sans surcoût s’ils sont destinés à un numéro métropolitain. Vers les autres numéros, en revanche, une surfacturation de 1,10€ par message et par destinataire est appliquée. Y compris vers les lignes d’Europe et d’Outre-mer.

Un prix assez élevé, qui fera réfléchir l’abonné Bouygues à deux fois avant d’inonder ses contacts européens de MMS pendant ses vacances en Europe ou dans les DOM. De même, lors d’un séjour en Outre-mer, attention à l’addition si vous partagez vos photos avec des proches titulaires de lignes souscrites localement. Des cas de figure qui, s’ils ne concernent pas tout le monde, peuvent toutefois se matérialiser par de mauvaises surprises sur la facture mensuelle de nombreux utilisateurs.

MMS vers Europe/DOM surtaxés chez Bouygues

La règle introuvable

Le nouveau règlement européen prévoit pourtant la suppression, sous réserve d’usage raisonnable, de toute surfacturation pour les communications en roaming depuis l’UE et les DOM vers la métropole, l’UE et les DOM. Aussi bien sur les appels, les SMS, et les services data, auxquels appartiennent les MMS. Chez tous les opérateurs, leur envoi (mais aussi leur réception) est d’ailleurs décompté de l’enveloppe data en roaming.

Nous avons pensé de prime abord à un régime spécial, une exception prévue dans les textes de la Commission ou dans lignes directrices fournies par le Berec, l’association européenne des régulateurs de télécoms (dont est membre l’Arcep). Rien, pourtant, n’y figure qui autorise explicitement ce type de pratique. « Il n’y pas de surfacturation sur les MMS à compter du 15 juin », nous a du reste confirmé l’Arcep.

Comme à la maison ?

Bouygues : pourquoi les mms sont payants en roamingNous avons également contacté Bouygues Telecom pour tenter de comprendre cette tarification, sans succès pour l’instant. Reste à étudier quelques hypothèses. Il pourrait par exemple s’agir d’une surtaxe simplement prévue une fois que l’enveloppe data en itinérance est épuisée. Peu probable, cependant : la mention « Les MMS vers les numéros autres que métropolitains sont facturés 1,10 €/MMS/destinataire » figure en effet en plusieurs endroits de la brochure tarifaire, et jamais en lien avec les usages hors-forfait.

Autre piste : l’utilisation du forfait en itinérance Europe/DOM « comme à la maison ». C’est après tout l’essence du nouveau règlement européen, sous-titré « Roam like at home ». Dans les lignes directrices du Berec, on peut d’ailleurs lire que « les mêmes conditions tarifaires s’appliquent à l’utilisation des services mobiles en roaming à l’étranger dans l’Union et dans le pays d’origine ». Dans ce cas, puisque les MMS envoyés de France métropolitaine vers les numéros d’Outre-mer et de l’étranger sont facturés 1,10€, pourquoi ces frais ne s’appliqueraient-ils pas en Europe/DOM « comme à la maison » ?

Vers toutes les lignes Europe/DOM

Oui, mais dans ce cas, appeler depuis l’Europe et l’Outre-mer vers un numéro non-métropolitain serait aussi surfacturé, puisque ça l’est depuis la métropole. Or cela n'est pas le cas. Cette question des MMS conduit donc à revenir sur l’essence du règlement roaming. Dont le principe n’est pas d’appliquer en itinérance la tarification pratiquée en métropole vers les seuls numéros métropolitains, mais bien vers tous les numéros « intra-Union ».

Par exemple dans ce cas volontairement extrême choisi par le Berec, « lorsque le client d’un opérateur néerlandais, en situation de roaming en Espagne, appelle le client d’un opérateur autrichien dans l’EEE » (espace économique européen). De même, pour les SMS. Et puisque les usages data en itinérance ne sont plus surtaxés, les MMS devraient naturellement faire partie du lot, sans surcoût, même vers les numéros non métropolitains.

Sans compter que les surfacturations ne peuvent être appliquées que dans deux cas bien définis, précisés notamment par le Berec. En cas de dépassement du fair-use, ou après dérogation accordée par le régulateur pour préserver le modèle de tarification national d’un opérateur. Exemptions d’ailleurs récemment obtenues par 11 petits acteurs de la téléphonie mobile, mais pas les poids lourds du secteur comme Bouygues.

Bouygues en solo sur les MMS

Du reste, poids lourd ou MVNO, force est de constater qu’aucun autre opérateur n’a appliqué ce type de régime spécial aux MMS. Exemple chez SFR qui précise bien dans son guide tarifaire que « les MMS sont illimités depuis l'Union Européenne et les DOM vers la France métropolitaine, l'Union Européenne et les DOM ». Sans surfacturation. Non plus que chez Free ou Orange, ce dernier nous ayant lui aussi confirmé l’absence de frais sur ces messages.

Pour l’heure, donc, le mystère reste entier. S’il se confirme que la facturation de ces frais supplémentaires par Bouygues n’est pas conforme au nouveau règlement, la FAQ de la Commission européenne sur le roaming indique les modalités de recours. Auprès de l’opérateur, dans un premier temps, puis « si l’opérateur persiste », auprès de l’Arcep, « laquelle réglera l’affaire ». A suivre…

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