A 15:40 dans Google, Internet, Marques

La taxe Google pourrait faire son retour

14
FEV
2012
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sénat intérieurLes opérateurs se plaignent d’être trop ponctionnés, l’Etat est en manque de recettes. Dans ce contexte d’insatisfaction fiscale, l’idée d’une taxe Google refait surface lors d’un colloque organisé au Sénat.

L’idée d’une taxe sur les revenus publicitaires des grands sites Internet réalisant des chiffres d’affaires importants en France fait son retour. Philippe Marini, qui avait posé les bases de cette taxe Google il y a une paire d’années, parraine le colloque sur la fiscalité numérique organisé aujourd’hui au Sénat. L’élu entend bien faire avancer le dossier.

La fameuse taxe Google avait fait son chemin jusque dans les rangs de l’Assemblée mais, un soir de juin, les députés ont décidé qu’elle ne verrait pas le jour. Pour autant, Philippe Marini, sénateur UMP et président de la Commission des finances du Sénat, ne compte pas en rester là. L’élu reconnaît que le texte n’était pas parfait mais il insiste sur la nécessité de rééquilibrer la fiscalité de l’économie numérique.

Billets euros argent Dans un entretien accordé au Monde, Philippe Marini explique que le contexte a changé : « Il y a deux ans, quand les premières réflexions sur une taxe Google ont émergé, c’était le monde de la culture qui était monté au créneau. Cette année, ce sont plutôt les opérateurs de télécommunication qui sont à la manœuvre. Ils voudraient payer moins de charges. »

L’une des pistes serait notamment d’assujettir les grands acteurs du web (Google, Amazon, Apple…) à plusieurs taxes existantes comme la copie privée ou la taxe COSIP. L’autre piste envisagée est l’introduction d’une taxe sur les revenus publicitaires concernant les régies plutôt que les annonceurs. « L’idée nous est venue en étudiant la loi sur les jeux en ligne. Celle-ci a introduit le dispositif du représentant fiscal sur le territoire. C’est de nature à réconcilier les financiers, qui sont soucieux des rentrées fiscales de l’Etat, et le monde de la culture », indique le sénateur de l’Oise.

Bien évidemment, ce serait l’occasion pour l’Etat d’augmenter ses rentrées d’argent mais Philippe Marini voit plus loin. Pour lui, mettre en place ces prélèvements permettrait d’affirmer « que la neutralité d’Internet implique une équité fiscale. »

En effet, les géants américains du net sont clairement avantagés dans la situation actuelle. Toutefois, pour que cette taxe Google soit efficace, il faudra qu’elle soit également adoptée hors de l’Hexagone. Si la partie ne semble pas franchement gagnée, Philippe Marini prévient déjà qu’il compte « prendre [son] baton de pèlerin, aller à Bruxelles, dans d’autres pays européens pour essayer de faire bouger les choses. »

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