A 10:04 dans Fibre optique, TV, Vidéos

Vers une taxe sur bande passante ?

2
JUIN
2015
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Le gouvernement a demandé à l’ARCEP des informations sur la bande passante consommée par les géants du net comme Google, Netflix et autres Facebook. L’idée d’une taxe refait surface.

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Alors que les opérateurs ne sont toujours parvenus à faire payer Google, Amazon, Facebook, Netflix et autres géants du web pour leur consommation excessive de la bande passante, les gouvernements à commencer par la France pourraient bien y parvenir.

D'après Le Monde, le ministère de de l’Économie et des Finances a sollicité l'ARCEP pour savoir s'il était possible d'évaluer la quantité de bande passante consommée par les géants du web. "L'ARCEP a entamé des auditions des acteurs du web et rendra son avis en juillet " confirme Le Monde.

Du côté de Bercy on précise que le but de cette demande est de savoir ce que le gendarme des télécoms est capable d'obtenir comme informations sur les flux qui transitent sur Internet : volumes de données échangées, types de données (vidéos, musique, fichiers...), répartition des données. "Le tout sans contrevenir aux principes tels que la neutralité du net ou le secret des correspondances". Sur ce dernier point, Emmanuel Macron et ses conseillers risquent d'être surpris sur les contenus qui consomment le plus de bande passante.

La taxe sur la bande passante : un vœu pieux ?

Ce n'est pas la première fois que l'idée de taxer les géants du web est évoquée. Toutefois, il faut que techniquement l'ARCEP soit capable de fournir toutes ces informations, or en cas d'impossibilité, ce projet ne verrait jamais le jour. En revanche, Bercy précise que si techniquement, il est possible d'évaluer la consommation de bande passante des géants du net comme YouTube, Netflix etc, il faudra que la Commission européenne prenne en charge se dossier.

En cas de mise en place d'une taxe sur la bande passante, qui la paiera ? Google ou le consommateur ?

Source : Le Monde
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