A 8:53 dans Téléphonie

Augmentation de la TVA : qui sont les bons élèves ?

2
JAN
2014
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Taxe impotLa nouvelle année commence avec une hausse de la TVA. Ce qui pourrait apparaitre comme une mauvais nouvelle peut aussi se transformer en une opportunité à saisir pour les personnes ayant souscrit à un forfait Internet ou mobile avec engagement. Toutefois, certains opérateurs ne répercuteront pas la hausse de la TVA. DegroupNews fait un tour d’horizon.

L’année 2014 commence avec une hausse de 0,4% du taux de TVA à 19,6%. Certainement échaudés par la précédente hausse de 2011, la majorité des opérateurs télécoms a décidé de ne pas répercuter cette hausse. En effet, les hausses de tarifs sont des modifications contractuelles unilatérales qui permettent au client de résilier son contrat sans frais tout en conservant son numéro. Ainsi grâce à cette faille, de nombreux consommateurs avaient pu en profiter pour acquérir un téléphone mobile à un prix très avantageux. Est-il possible de renouveler l’opération ? Pas si sûr.

Entre temps, la plupart des forfaits mobiles sont devenus sans engagement ou bien les opérateurs sont parvenus à dissocier l’achat du smartphone sous forme de crédit de l’abonnement. Enfin, certains opérateurs ont décidé de ne pas répercuter cette hausse de la TVA.

Orange : des augmentations ciblées

Orange est très malin. Si l’opérateur ne touche pas à ses forfaits mobiles ni à ses offres Internet, il ne se prive pas d’augmenter le prix de l’abonnement de la ligne téléphonique classique qui passe de 16,90 €/mois à 16,96 €/mois.

Free, SFR et Bouygues Telecom restent sages

Pour ces trois opérateurs, l’épisode de 2011 semble avoir servi de leçon. Ils ne répercuteront pas la hausse de la TVA sur leurs forfaits mobiles et Internet.

Numericable le mauvais élève

NumericableNumericable ne se contente pas de répercuter la hausse de la TVA, l’opérateur en a même profité pour augmenter ses tarifs sur toutes ses offres notamment son offre fétiche : l’iStart qui passe de 24,90€/mois à 27,90€/mois soit 3 € de plus par mois, on est loin d’une augmentation de 0,4% ! Il est vrai qu’au passage, Numericable a ajouté l’option multi écrans et ajouté les appels illimités vers les mobiles et les fixes de France métropolitaine et les DOM. L’offre iPower passe de 44,90€/mois à 45,90€/mois et l’offre Power+ Family passe de 54,90€/mois à 55,90€/mois.

OVH une hausse minime

Plus connu par son activité d’hébergeur, OVH n’en est pas moins un FAI. Tout en rebaptisant son offre ADSL Pro en offre Express, l’opérateur a augmenté son tarif de 10 centimes à 29,99€/mois.

Rien ne change chez les MVNO et marques low cost sauf chez Sosh

Virgin Mobile, NRJ Mobile, La Poste Mobile ou bien encore les marques low cost des opérateurs comme B&You, RED, Joe Mobile n’appliquent pas l’augmentation de la TVA. En revanche, mauvais point pour Sosh qui appliquera une augmentation de 9 centimes sur tous ses forfaits à partir du 9 janvier prochain. Malheureusement, il sera impossible de faire jouer la loi pour résilier son contrat. Sosh ne vend que des forfaits sans engagement.

Toutefois, si vous observez une augmentation d’un abonnement avec engagement que nous n’aurions pas cité, nous vous rappelons que l’article L121-84 du Code de la Consommation vous autorise à résilier votre contrat sans frais et sans pénalité dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification. Alors soyez vigilant.

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